ATTENTION! . . . SNOWBIRDS . . . BEWARE!

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Ne laissez pas l’IRS, l’ARC ou le système Provinciale d’assurance maladie vous prendre par surprise.

Le (IRS) Internal Revenue Service et le (ARC) Agence du Revenue du Canada se sont réunis et ont signé une  Convention Fiscale avec un accord dans le partage de l’information des voyages des individus. Au même temps ils ont mis en place des nouvelles lois et des procédures pour contrôler les dates pour toutes les lois qui sont énumérées ci-dessous.

1.  Le Test de Présence Substantielle des Êtas-Unis.

  • Le Test de Présence Substantielle est établi et effectué par l’IRS en utilisant une formule complexe qui est basée sur les trois dernières années de voyage vers les Etas-Unis. Si la personne échoue le test il ou elle doit déposer le formulaire 8840 avec l’IRS en temps opportun. Si vous ne le faite pas, vous serez en faute et tenu responsable pour payer de l’impôt aux Etats-Unis sur les revenus mondaines.

2.  Présence aux États-Unis pour l’année civile et 12 mois roll-back.

  • Si un individu dépasse les jours admissibles de présences aux Etas-Unis dans l’une des deux périodes, la personne sera tenue responsable de déposer et de payer des impôts aux Etats-Unis sur les revenus mondaines.

3.  L’absentéisme canadienne pour l’année calendrier et 12 mois roll-back.

  • Si un individu dépasse les jours admissibles d’absence du Canada dans l’une des deux périodes, l’individu est tenu responsable et peut avoir à payer une Taxe de Départ, un impôt sur le Gain Capital et enfin être banni de voyager au États-Unis pour les trois années qui suivent.

4.  L’absentéisme Provinciale en ce qui concerne l’assurance-maladie.

  • Si l’individu dépasse les jours d’absence admissibles provinciaux pour la période stipulée par la province de résidence, l’individu  perdra les droits et prestations de l’Assurance Maladie Provinciale pour l’année et peut être appelé à rembourser tous les frais médicaux engagés par la province au cours de cette année.

Donc, il est absolument essentiel de garder une trace de vos voyages et  comme vous constatez les calculs manuels sont extrêmement  difficiles.

 Eh bien, NE PANIQUEZ PAS! . . . Mall CM Solutions en collaboration avec la Chambre de Commerce Québec-Floride vous offre le Calculateur SPT qui fonctionne sur un seul écran d’ordinateur.  L’outil qui rendra la tâche de calcul aussi simple que 1, 2, 3.

1.  Il vous suffit de saisir vos dates de voyage (la date à laquelle vous quittez le Canada et la date de votre retour au Canada) et le Calculateur SPT calcule, compare et avertit lorsque l’individu dépasse les jours admissibles pour chaque lois qui est actuellement en vigueur.

2.  Cet outil est facile à utiliser et les résultats sont disponibles rapidement pour le présent, le passé et le futur pour un individu ainsi que pour un couple.

3.  Il est amusant, intuitif, convivial et bilingue (anglais et français) et fonctionne sur la base de données MS Excel.

Le Calculateur a été mis en vigueur le 1er Mars 2015 et il est déjà utilisé par de nombreux Snowbirds canadiens. Nous vous exhortons à agir rapidement. Obtenez le Calculateur SPT gratuitement en consultant le www.sptcalculator.com.
(en vigueur dès le 1er juin 2016)

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